Conseil Municipal du 04 février 2019

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-010GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ETABLISSEMENTS MULTI ACCUEILS "LE PETIT NAVIRE " ET "POMME DE PIN" : approbation des règlements de fonctionnement et des projets d'établissements - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-012EXERCICE DE LA COMPETENCE ' PROPRETE URBAINE ' : conclusion d'une convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau et la Ville de Haguenau - Délibération - Annexe14/02/2019
2019-CM-013EXERCICE DE LA COMPETENCE ' VIABILITE HIVERNALE ' : conclusion d'une convention de prestations de service entre la Ville de Haguenau et la Communauté d'Agglomération de Haguenau - Délibération - Annexe14/02/2019
2019-CM-014FOURNITURE DE REPAS ET DE GOUTERS EN LIAISON FROIDE POUR LES STRUCTURES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET PETITE ENFANCE : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - Annexe14/02/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-003ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 : débat - Délibération - Annexe14/02/2019
2019-CM-004DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL - CONTRAT DE RURALITE : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)14/02/2019
2019-CM-005REAMENAGEMENT DE DETTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS : réitération de garantie au profit de la SA d'HLM Nouveau Logis de l'Est - Délibération - Annexe14/02/2019
2019-CM-006REAMENAGEMENT DE DETTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS : réitération de garantie au profit de la SA d'HLM DOMIAL - Délibération - Annexe14/02/2019

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-011PISCINE MUNICIPALE DE PLEIN AIR : exploitation de la buvette - Délibération - Annexe - Annexe14/02/2019

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-015BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)14/02/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-007GENS DU VOYAGE : avis sur le projet de schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Bas-Rhin pour la période 2019-2024 - Délibération - Annexe14/02/2019
2019-CM-008ECHANGE FONCIER : route de Soufflenheim - Délibération - Annexe - Annexe14/02/2019
2019-CM-009SOCIETE EQIOM BETONS : mise à disposition par bail emphytéotique - Délibération - Annexe - Annexe14/02/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)14/02/2019
2019-CM-002CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 - Délibération - Annexe14/02/2019